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Etude d’une COhorte de CONtrats de valorisation et de transfert de technologie, pour l’identification, et l’analyse des facteurs explicatifs de leurs résultats
Objectif
Le projet COCON propose d’analyser une COhorte de CONtrats comme un corpus « d’objets » de valorisation des résultats de la recherche (accords, contrats, services) issus de l’expérience de deux universités (Grenoble et Strasbourg) afin de produire des indicateurs permettant de comprendre les stratégies de valorisation des acteurs de la recherche, les facteurs de réussite ou d’échec des différents objets et leur impact socioéconomique en terme d’innovation (résultats de la valorisation pour les acteurs académiques, création d’emplois, d’entreprises, effets induits dans les entreprises existantes, impact sociétal, etc.)
Les chercheurs en Sciences de Gestion, en Droit et en Economie appliquée étudieront donc les données fournies par les acteurs de la valorisation de la recherche de l’université de Grenoble et de Strasbourg concernant les « objets » de valorisation et en particulier la manière dont les contrats ou accords traitent l’exploitation des résultats obtenus (licences, brevets etc.), les accords de coopération ou de partenariat sur les projets de recherche (PI, règles d’exploitation des résultats, etc.) et les contrats de prestations de services.
Sur la base d’indicateurs à construire pendant le projet, il s’agira de comparer la nature, les motivations stratégiques et les résultats de ces différents types d’opérations de valorisation, et d’évaluer la pertinence des « objets » et des logiques d’acteurs dans lesquelles ils s’insèrent au regard des résultats en termes d’innovation. Pour cela des enquêtes de terrain seront menées pour collecter le point de vue des acteurs intervenant sur ces contrats ou accords afin de comparer les représentations aux résultats. Le plan de travail est donc organisé en quatre tâches principales permettant de saisir les objets et stratégies de valorisation de manière interdisciplinaire et de les analyser en termes d’innovation socioéconomique :
- Tâche 1 – Elaboration d’une typologie des contrats de valorisation et des clauses économiques de ces contrats
- Tâche 2 – La performance du transfert de technologie
- Tâche 3 – Gouvernance et stratégies de la valorisation
- Tâche 4 – Synthèse, livrables et dissémination
Partenaires
BETA - UNISTRA Bureau d'Economie Théorique et Appliquée - Université de Strasbourg
CRJ Centre de Recherches Juridiques
GAEL Laboratoire d'Economie Appliquée de Grenoble
GRENOBLE Ville de Grenoble
UJF Université Joseph Fourier Grenoble 1
UNISTRA Université de Strasbourg
UPMF-INNOVACS Université Pierre Mendès-France
Coordinateur du projet :
Jean-Pierre BOISSIN (CERAG)
Financeur : ANR
Date de début : 2013
Date de fin : 2016
Responsable scientifique
Jean-Pierre Boissin
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